Mentions légales

1. Présentation du site

‍Le site https://www.tennisclubdardillychampagne.com/ (ci-après « le Site ») est le site officiel du Tennis Club Dardilly Champagne. Il présente le club, ses activités, ses équipes et ses actualités.

2. Éditeur du site
Le Site est édité par le Tennis Club Dardilly Champagne (TCDC), association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée auprès de la Préfecture du Rhône sous le numéro RNA W691055309.
• Siège social : Allée des tennis, 69410 Champagne-au-Mont-d’Or
• Représentant légal : Michel Carassic, en sa qualité de [président]
• Adresse e-mail : tc-dc@fft.fr
• Téléphone : 04 78 66 18 74
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3. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Webflow, situé 84 B AVENUE DE FONTAINEBLEAU 94270 LE KREMLIN-BICETRE, (contact téléphonique ou email : +14159640555).

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments qui composent le Site (textes, photographies, logos, illustrations, charte graphique, structure et mise en page) est la propriété du Tennis Club Dardilly Champagne, ou est utilisé avec l’autorisation de ses auteurs. Ces éléments sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Les visiteurs peuvent consulter ces contenus et les conserver pour leur usage personnel. Ils peuvent aussi les partager ou les reproduire, sur papier ou en ligne, à condition :
• de citer le Tennis Club Dardilly Champagne et l’adresse du Site ;
• de ne pas en faire un usage commercial ;
• de ne pas les modifier ni les détourner de leur sens.
Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou toute reproduction de tout ou partie du Site nécessite l’accord écrit préalable du club. Une utilisation non autorisée peut engager la responsabilité de son auteur.
Les logos et marques de nos partenaires et sponsors restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5.Lien hypertexte
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Les liens pointant vers le Site sont autorisés, à condition qu’ils ne portent pas atteinte à l’image du club et qu’ils ne laissent aucun doute sur l’origine des contenus. Le Site ne doit pas être affiché à l’intérieur d’un autre site (technique dite du « cadre » ou « iframe ») sans l’accord du club.Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites (fédération, ligue, partenaires, réservation…). Le club n’est pas responsable du contenu de ces sites extérieurs

6.Responsabilité
Le club veille à publier des informations exactes et à jour (horaires, tarifs, calendrier des compétitions…). Il ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission, ni l’accès permanent et sans interruption au Site. En cas d’erreur constatée, vous pouvez la signaler au club à tc-dc@fft.fr
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7. Données personnelles
Responsable du traitement : Tennis Club Dardilly Champagne, Allée des tennis, 69410 Champagne-au-Mont-d’Or.Données recueillies : le club peut recueillir vos nom, prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone lorsque vous utilisez le formulaire de contact, ou lorsque vous vous inscrivez à une activité, un cours ou un tournoi.Finalités : ces données servent uniquement à :répondre à vos demandes ;gérer les adhésions, les cours, les stages et les compétitions ;vous informer de la vie du club.Destinataires : les données sont réservées aux membres du bureau et aux salariés du club chargés de ces missions. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Seuls les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du Site ou des services peuvent y avoir accès, dans la limite de leur mission. Les données des adhérents peuvent aussi être transmises à la Fédération Française de Tennis pour la délivrance des licences.Durée de conservation : les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande ou pendant la durée de votre adhésion, puis supprimées ou archivées dans les délais prévus par la loi.Vos droits : conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données, ainsi que d’un droit à leur portabilité. Pour exercer ces droits, écrivez au club à [adresse e-mail du club]. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

8. Cookies
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‍9. Droit applicable
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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.